Mot de la Directrice des Hôpitaux du Massif des Vosges
Au nom de l’ensemble des personnels hospitaliers, je tiens à vous souhaiter la bienvenue au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Massif des Vosges. Ce site internet a pour objectif de vous faire découvrir nos hôpitaux et de vous aider dans vos démarches. Nos équipes médicales, soignantes et administratives sont à votre disposition et à votre écoute avec l’objectif permanent de maintenir une qualité de soins et une prise en charge optimale. Nous vous assurons de notre dévouement et vous souhaitons une agréable visite.
Mme VUKASSE, Directrice des Hôpitaux du Massif des Vosges
Mot du Président du conseil de surveillance
Bientôt disponible.
M. TOUSSAINT, Président du conseil de surveillance
Mot du Président de la commission médicale d’établissement
Bientôt disponible.
Dr. MATTEI, Président de la commission médicale d’établissement
Organisation
L’établissement est dirigé par un Directeur nommé par le Ministre chargé de la santé, assisté par une équipe de direction, en concertation avec de nombreuses instances délibératives ou consultatives. En tant que président du directoire, le directeur possède la pleine responsabilité pour mettre en œuvre le projet d’établissement et fixer l’état des prévisions de recettes et de dépenses.
Organigramme de direction
De nombreuses instances concourent au gouvernement des établissements publics de santé. Elles ont été redéfinies par la loi (HPST) de 2009 qui a centré l’organisation sur le directeur d’établissement, assisté d’un directoire (chargé de la gestion) et d’un conseil de surveillance (chargé du contrôle).
Le Directeur : Il dispose de pouvoirs étendus notamment celles concernant l’organisation interne de l’établissement. C’est le personnage clé dans la gestion d’un établissement. Il en est le représentant légal et en assure la gestion et la conduite générale.
Il est nommé par arrêté du directeur général du Centre national de gestion.
Il a autorité sur l’ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les recettes, est responsable du fonctionnement des services.
Le CHI des Hôpitaux du Massif des Vosges est dirigé par Mme Laure VUKASSE.
Le directoire
Présidé par le directeur, et dont le vice-président est le président de la commission médicale d’établissement, il est un organe collégial qui :
- approuve le projet médical.
- prépare le projet d’établissement.
- conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Le conseil de surveillance
Instance décisionnelle qui a remplacé le conseil d’administration depuis la loi HPST.
Est constitué de représentants des collectivités locales et du personnel médical et non médical, ainsi que de personnalités désignées par le préfet et le directeur général de l’agence régionale de santé. Il est présidé par M. Bruno TOUSSAINT, maire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges. Il se réunit au moins quatre fois par an.
- Il se prononce sur les orientations stratégiques de l’établissement.
- Il exerce un contrôle permanent sur sa gestion et sa santé financière.
- Il délibère sur l’organisation des pôles d’activité et des structures internes.
- Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements.
Le conseil comprend ainsi trois catégories de membres :
- des représentants des collectivités territoriales.
- des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers.
- des personnes qualifiées et des représentants des usagers.
Tous les acteurs majeurs du monde hospitalier y sont donc présents et peuvent exprimer ainsi leur point de vue et leur avis. Ils peuvent par ailleurs disposer au sein de cette instance d’une vision globale de l’hôpital. Les établissements disposent également d’instances consultatives : la commission médicale d’établissement, le comité technique d’établissement, la commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques, le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, le comité de lutte contre les infections nosocomiales.
Les instances consultatives
Les établissements disposent également d’instances consultatives : la commission médicale d’établissement, le comité technique d’établissement, la commission des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques, le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, le comité de lutte contre les infections nosocomiales.
La commission médicale d’établissement (CME) associe le corps médical à l’organisation des soins et au fonctionnement de l’établissement de santé. Elle contribue à titre principal à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des patients. La CME élabore avec le directoire le volet médical du projet d’établissement (qui fixe les objectifs de l’établissement). Elle est consultée sur tout sujet qui la concerne.
Le comité technique d’établissement représente les personnels non médicaux. Il est obligatoirement consulté sur les projets de délibération soumis au conseil de surveillance, les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, la politique générale de formation du personnel, les critères de répartition de la prime de service, la prime forfaitaire technique et la prime de technicité… Il est tenu informé de la situation budgétaire et des effectifs prévisionnels et réels de l’établissement. Elle inclut désormais les anciennes missions du CHSCT et devient le CSE.
Organisation des pôles
Le Groupement Hospitalier de Territoire GHT 8
Le Groupement Hospitalier de Territoire des Vosges a pour objet, dans le cadre du projet médico-soignant partagé élaboré par les établissements parties au groupement :
- de mettre en œuvre une stratégie hospitalière et médico-sociale commune dans le but d’organiser des filières coordonnées et graduées de prise en charge, privilégiant l’offre de proximité ;
- de garantir l’accès à une offre spécialisée et de recours en lien avec le projet médical commun, porté par le Groupement de Coopération Sanitaire Sud Lorraine et par le biais de conventions d’associations ;
- de renforcer l’accès aux soins et à l’expertise médicale en développant l’usage de nouvelles techniques et de nouveaux modes de prise en charge ;
- de contribuer à l’amélioration de l’attractivité médicale et paramédicale en réponse aux enjeux démographiques ;
- de promouvoir l’efficience par la rationalisation des modes de gestion par la mise en commun de fonctions ou par des transferts d’activités entre établissements ;
- de construire une politique partagée qualité et sécurité des soins, dans la perspective d’une démarche de certification commune, au sein d’un compte qualité unique.
Modalités de fonctionnement des instances du GHT Vosges
Le comité stratégique
Le Comité Stratégique ou, le cas échéant, son bureau propose au directeur de l’établissement support ses orientations dans la gestion et la conduite de la mutualisation des fonctions.
Le Comité Stratégique arrête, sur proposition de la commission médicale de groupement, le projet médico-soignant partagé, dans les conditions prévues à l’article R. 6132-3.
Le Comité Stratégique définit, sur la base le cas échéant des propositions de la Commission Médicale de Groupement :
- Toute opération liée à la mise en oeuvre du projet médico-soignant partagé ;
- Les équipes médicales communes ;
- Le schéma territorial de la permanence et de la continuité des soins ;
- Les orientations stratégiques communes aux établissements parties en matière de gestion prospective des emplois et des compétences, d’attractivité et de recrutement, de rémunération et de temps de travail concernant les personnels médicaux, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques, en cohérence avec la stratégie médicale du groupement et dans les limites des compétences des établissements parties à l’égard de ces personnels ;
- La politique territoriale de développement professionnel continu des professionnels médicaux, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques, en vue notamment d’assurer la coordination des plans de développement professionnel continu des établissements partis ;
- Le projet social du groupement qui, en appui aux projets sociaux des établissements parties, comprend notamment des actions portant sur la qualité de vie au travail ainsi que la mise en œuvre de dispositifs de conciliation ;
- Le projet managérial du groupement, qui comprend des actions d’appui aux projets managériaux des établissements parties.
Le Comité Stratégique doit être en mesure de piloter le GHT. A cette fin, il doit pouvoir disposer d’outils de suivi et d’un tableau de bord établi par le contrôle de gestion.
La Commission Médicale de Groupement (CMG)
Elle a pour mission d’établir le Projet Médico-Soignant Partagé.
La Commission Médicale de Groupement, en vertu de l’Article D6132-9, se prononce sur :
- la constitution d’équipes médicales de territoire ;
- la mise en place de pôles inter-établissements ou de Fédérations Médicales Inter Hospitalières ;
- le schéma territorial de la Permanence et de la continuité Des Soins ;
- la politique territoriale d’amélioration continue de la Qualité, de la sécurité et de la pertinence des soins du groupement ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;
- les orientations stratégiques communes aux établissements parties en matière de Gestion Prospective des Emplois et des Compétences, d’attractivité et de recrutement, de rémunération et de temps de travail concernant les personnels médicaux, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques ;
- la politique territoriale de développement professionnel continu de ces personnels ;
- le projet social et le projet managérial du groupement, pour leur volet relatif aux personnels médicaux, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques des établissements parties ;
- les objectifs communs des projets sociaux et managériaux des établissements parties au groupement, concernant les professionnels médicaux, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques ;
- la politique en matière de coopération territoriale concernant les établissements parties ;
- la politique territoriale de recherche et d’innovation ;
- la politique territoriale des systèmes d’information
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico techniques
En vertu de l’article R 6132-12 une commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) de groupement est mise en place.
Elle est consultée pour avis sur :
- le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par le coordonnateur général des soins ;
- l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques ;
- la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité et de la pertinence des soins ainsi que de la gestion des risques associés aux soins ;
- les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers ;
- la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
- la politique de développement professionnel continu ;
- la Convention Constitutive du GHT Vosges.
Elle élabore le projet de soins partagé de groupement en cohérence avec le Projet Médico-Soignant Partagé.
Le comité des usagers
Le Comité des Usagers du groupement a pour mission de contribuer à l’élaboration de la politique menée par le GHT Vosges en matière d’accueil, de prise en charge et d’organisation des parcours de soins.
A ce titre le Comité des Usagers peut émettre des avis et des propositions qui seront transmis au Comité Stratégique.
D’autre part, il assure un dialogue régulier entre les différentes instances, notamment par l’intermédiaire des Représentants désignés au sein de chacune des Commissions Des Usagers des établissements membres.
Enfin, le Comité des Usagers est informé sur la politique qualité et sécurité menée au sein du groupement.
Le comité territorial des élus
Le Comité territorial des Elus est chargé d’évaluer les actions mises en œuvre par le groupement pour garantir l’égalité d’accès à des soins sécurisés et de qualité sur l’ensemble du territoire.
A ce titre, il s’assure du respect et de la coordination des objectifs et des actions mis en œuvre par le GHT Vosges avec ceux du Projet Médical Commun du Groupement de Coopération Sanitaire Lorraine Sud. Il peut émettre des propositions au Comité Stratégique et est informé des suites qui leur sont données.
La conférence territoriale de dialogue social
Elle est informée des projets de mutualisation, concernant notamment :
- la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences ;
- les conditions de travail ;
- la politique de formation au sein du GHT Vosges.
