Identité

Nom du site web : Hopitaux du Massif des Vosges
Adresse du site :  https://chi-hmv.fr/

Propriétaire : Hopitaux du massif des Vosges
Responsable de publication : Laure Vukasse

Hébergement : Societé OVH

Raison Sociale :CHI HMV – SITE SAINT DIE DES VOSGES

N° FINESS : 880009147

Adresse Administrative : 26 RUE DU NOUVEL HOPITAL

88100 ST DIE DES VOSGES

N° SIRET : 20009682400012

Tél : 03 29 52 83 00

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Crédits

< crédits photo, icones, etc. >

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique https://chi-hmv.fr/w 32 Rue du Nouvel-Hôpital, 88100 Saint-Dié-des-Vosges